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Règlement intérieur du Collège

Vivre ensemble dans un Etablissement scolaire, comme dans toute collectivité, implique le respect des autres.

  • Ce respect doit tout naturellement se traduire par de la loyauté dans les rapports avec tous au sein de la Communauté Educative, et par l’acceptation d’une organisation mise au service de tous.
  • Notre établissement, catholique, a construit son projet en s’appuyant sur le Message Evangélique. Des enfants, issus de familles vivant une autre religion y trouvent parfaitement leur place.

Ce devoir d’accueil assumé par l’Etablissement, génère d’autres devoirs de la part de ces enfants et notamment le Respect du caractère catholique de l’Etablissement.

Ce code de bonne conduite ne doit pas être considéré comme une contrainte, mais comme un référentiel commun à tous, afin que la mission d’instruction, d’éducation et d’évangélisation puisse être menée à bien dans le respect de chacun.

Ce règlement s’applique dans tous les lieux et temps où la responsabilité de l’Etablissement est engagée : à l’intérieur comme à l’extérieur de l’Etablissement, pour les activités péri et extrascolaires.

1 - Langage et comportement

a. Le bien vivre passe par une ambiance de respect et de confiance. A ce titre, tout propos ou tout écrit déplacé, agressif, irrespectueux vis à vis des adultes et des camarades sera sanctionné.

b. Les jeux brutaux, les brimades et bousculades sont interdits.

c. La vie en collectivité suppose l’usage permanent de la politesse, du respect d’autrui dans le langage et le comportement à l’intérieur comme à l’extérieur de l’Etablissement.

d. La mixité réclame des comportements respectueux en public : les manifestations affectives ne sont pas admises au sein de l’établissement.

e. Le respect du matériel collectif utilisé par tous est essentiel, celui-ci est donc de la responsabilité de chacun. Toute dégradation volontaire, sera sanctionnée et entraînera la mise en cause de l’assurance responsabilité civile des parents. Une réparation financière sera exigée.

f. La restauration est un service rendu aux familles : malpropreté, gâchis, impolitesse, chahut… pourront entraîner l’exclusion temporaire ou définitive du restaurant scolaire si l’élève ne cherche pas à s’amender.

Ce service ne saurait être bouleversé du fait des règles de vie adoptées par tel ou tel.

2 - Tenue vestimentaire

  • Toute tenue vestimentaire doit être correcte, décente et non provocante.
  • Les débardeurs, épaules découvertes et décolletés, sont interdits tout comme les tenues laissant apparaître ostensiblement les sous-vêtements.
  • La coupe de cheveux ou la coiffure doivent permettre de voir le regard.
  • Les tenues de sport, ne sont autorisées que pendant les heures d’éducation physique.
  • Le port de toute coiffe est interdit au sein de l’établissement.
  • L’équipe éducative saura autoriser le port du bonnet ou du chapeau en fonction des périodes climatiques.
  • Les inscriptions ou dessins agressifs sur les vêtements, les boucles d’oreilles pour les garçons, le maquillage et vernis de couleur, tout perçing sont proscrits.
  • Une tenue non conforme aux prescriptions du règlement intérieur entraînera l’obligation du port d’une blouse ou d’un tee-shirt ample fourni par l’établissement pour la journée.
  • Les élèves doivent en EPS, porter une tenue différente du reste de la journée y compris pour les chaussures. Celles-ci doivent être nouées correctement.

 

En début d’année scolaire, un tee-shirt, un polo et un sweatshirt seront remis à chaque élève et facturés aux familles.

Le port du tee-shirt sera obligatoire pendant les cours d’EPS.

Le port du polo et du sweat-shirt aux couleurs de l’établissement sera obligatoire au sein du collège, sur l’ensemble de la journée du vendredi.

Il pourra en être de même lors de certains évènements spécifiques Les élèves seront alors prévenus au préalable.

Un élève se présentant dans une tenue non conforme au règlement ne sera pas accepté en cours.

3 - Accessoires

  • Sont interdits dans l’Etablissement pour des raisons de sécurité ou de savoir-vivre :
    • Tous les objets pouvant être considérés comme dangereux.
    • L’usage des ballons durs ou balles de tennis sur la cour de

    récréation.

    • La consommation de chewing-gum et de sucreries est

    interdite.

    • La manipulation ou l’utilisation du téléphone portable ainsi

    que la présence de lecteur MP3 ou d’appareil photo… sont interdites au sein de l’Etablissement. Seule une autorisation écrite du Chef d’Etablissement permettra à certains élèves d’utiliser caméra ou appareil photo dans le cadre scolaire, dans des situations spécifiquement motivées par un intérêt pédagogique.

     

    Les objets confisqués seront remis aux parents de l’intéressé

    dans un délai décidé par le Chef d Etablissement.

     

    Nous conseillons de ne confier aux enfants ni somme d’argent importante, ni objet de valeur. Dans tous les cas, ils ne doivent pas les laisser dans leurs cartables ou manteaux déposés dans les couloirs ou sur la cour.

     

    – Les engins motorisés ne peuvent être garés au sein de l’Etablissement. En revanche, un espace permet de garer les vélos et trottinettes sous l’entière responsabilité du propriétaire et de sa famille.

    – Les sacs de classe ne doivent pas être laissés à l’abandon dans la cour. Des casiers, dont l’utilisation est obligatoire aux récréations, ont été installés à cet effet.

La présence des élèves aux cours relève de la responsabilité des familles autant que de celles de l’Etablissement. Des manquements répétés à l’obligation d’assiduité seront signalés à l’Inspection Académique et constitueraient un motif d’exclusion. Le calendrier de l’Etablissement, s’appuie sur celui de l’éducation nationale. Il précise les jours scolarisés ainsi que les jours fériés et les congés. Dans le cadre de ce calendrier, nulle fête ne peut rendre normale l’absence d’un élève.

Les élèves sont présents au collège dès leur première heure de cours et le quittent, selon leurs horaires, au plus tôt à 16 h 10, sauf accord particulier, à l’initiative de l’Etablissement.

Pour les absences imprévisibles

Les parents doivent prévenir l’établissement avant 10h par le biais de l’application de l’établissement.

Exceptionnellement, ils peuvent le faire au 01 30 78 16 83 (bureau des surveillants)

Pour les absences prévisibles

Les demandes, déposées au Bureau des Surveillants au moins deux jours scolarisés à l’avance, doivent préciser le motif et la durée de l’absence. Le simple dépôt de la demande ne constitue pas une autorisation.

Suite à une absence, l’élève doit passer par le Bureau des Surveillants muni du billet complété par ses parents pour signaler son retour avant sa première heure de cours. Retards : Tout élève en retard doit passer par le Bureau des Surveillants avant de se rendre en cours, il sera alors dirigé vers son cours ou vers la permanence, et ce, en fonction de l’heure d’arrivée. Aucun élève ne sera admis en cours sans le billet de retard complété par un surveillant.

Cantine

L’inscription à la demi-pension ou à l’étude en rend la fréquentation obligatoire, dans les mêmes conditions que pour les cours.

Entrées et sorties

  • Les élèves doivent entrer dans l’Etablissement sitôt leur arrivée et non traîner à proximité. Les entrées et sorties des élèves doivent se faire par le seul petit portail.
  • Il est interdit de monter sur un deux roues ou de mettre un moteur en marche dans l’enceinte de l’Etablissement.
  • Pour des raisons de sécurité, l’accès au parking de la cour d’entrée est exclusivement réservé au personnel de l’Etablissement et en aucun cas les véhicules des parents ne doivent y stationner.

Education Physique et Sportive (E.P.S.)

  • En cas de dispenses d’E.P.S. il n’y a pas d’autorisation d’absence de principe. Les élèves, selon la cause de la dispense participeront au cours, en s’impliquant dans des tâches d’arbitrage, de chronométrage… Ils pourront éventuellement être autorisés à se rendre en permanence.
  • Pour des dispenses supérieures à 6 semaines chaque cas sera l’objet d’une réflexion particulière.

Voyages et sorties

  • Les voyages et sorties scolaires sont des propositions éducatives et pédagogiques qui engagent la responsabilité de l’établissement.A ce titre l’établissement se réserve le droit d’en exclure des élèves qui se seront distingués par leur comportement non conforme au règlement ou pour leur manque d’investissement au cours de leur scolarité.

1. Travail

– Les notes obtenues par les élèves sont portées sur des relevés de demi-trimestre remis aux élèves aux dates fixées à l’avance.

– Un bulletin trimestriel est transmis par courrier. C’est un document officiel qui doit être conservé soigneusement par la famille. Aucun duplicata ne sera délivré – Ces relevés et bulletins permettent aux familles d’être tenues au courant des résultats, du travail, et du comportement de leurs enfants.

– L’élève doit toujours être en possession de son Agenda, couvert, marqué et comportant la photo d’identité. C’est un outil de travail qui ne doit comporter aucun élément de personnalisation.

2. Sanctions

– La sanction permet à l’élève de compenser une défaillance qui lui a été auparavant expliquée, et de prendre conscience d’un manquement à la vie en collectivité ou au travail scolaire. Elle doit faire l’objet d’un suivi et d’un dialogue entre le jeune et sa famille. Elle permet après réparation de repartir de manière positive ;

– La sanction relève de l’appréciation de chaque enseignant ou éducateur et est gérée par lui.

Les sanctions sont décidées en fonction de la faute. Il peut s’agir :

– d’un travail supplémentaire

– de travaux d’intérêt général au sein de l’Etablissement

– d’une retenue le soir

– d’une retenue le samedi matin

– de la convocation d’un conseil d’éducation

– de la convocation d’un conseil de discipline

– d’un avertissement de comportement

– d’une exclusion temporaire ou définitive prononcée par le Chef d’Etablissement

Cette liste n’a pas de caractère progressif.

Le Conseil des professeurs se réunit chaque fin de trimestre, mais peut également se réunir de façon exceptionnelle. Il fait le bilan du travail, des résultats mais également du comportement de l’enfant. Un avertissement de comportement peut alors être notifié aux familles.

Le troisième avertissement de comportement sera automatiquement assorti d’une décision d’exclusion définitive.

Cette exclusion sera portée sur le livret scolaire de l’élève. Afin d’éviter l’accumulation de retenues, une exclusion d’une journée sera automatiquement prononcée à la suite de 8 retenues relatives à des dérives de comportement. Si le travail donné à cette occasion n’est pas remis ou fait correctement, un avertissement de comportement sera prononcé.

Conseil d’éducation

Suite à un comportement non conforme au règlement ou une attitude face au travail qui laisse à désirer, un conseil d’éducation peut être décidé. Il permet de dialoguer et de voir comment améliorer la situation en présence de l’élève, du Chef d’Etablissement, du professeur principal, éventuellement de professeurs concernés par la situation et de la responsable de vie scolaire. Les conseils, décisions ou éventuellement sanctions prises par le Chef d’Etablissement à son issue sont communiqués aux parents.

Conseil de discipline

Suite à une faute grave au regard du règlement intérieur, un conseil de discipline peut être convoqué. Il réunit le Chef d’Etablissement, le responsable de vie scolaire, le professeur principal, éventuellement le ou les professeurs concernés par la situation, l’adjointe en pastorale, un élève délégué de la classe, un représentant des parents d’élèves, autour de l’élève et de ses parents. Après consultation des diverses parties, le Chef d’Etablissement décide éventuellement d’une sanction en rapport avec la faute, sanction qui peut aller jusqu’à l’exclusion définitive.

Règlement à signer